CITYJOULE

OGEC LA JOLIVERIE, Association loi 1901
ECOLE POLYTECHNIQUE DE L'UNIVERSITE DE NANTES, Et publ.nal.à carac.scienti.culturel et prof

Présentation de la marque CITYJOULE

Déposée par voie électronique le 19 mai 2017 par l'association loi 1901 OGEC LA JOLIVERIE et ECOLE POLYTECHNIQUE DE L'UNIVERSITE DE NANTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CITYJOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Les déposants sont l'association loi 1901 OGEC LA JOLIVERIE domicilié(e) 141 Route de Clisson - 44230 - Saint-Sébastien-sur-Loire - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et ECOLE POLYTECHNIQUE DE L'UNIVERSITE DE NANTES, Et publ.nal.à carac.scienti.culturel et prof domicilié(e) Rue Christian PAuc - 44300 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Damien Poirier-Coutansais domicilié(e) 141 Route de Clisson - 44230 - Saint-Sébastien-sur-Loire - France.

La marque CITYJOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITYJOULE arrivera à expiration en date du 19 mai 2027.

OGEC LA JOLIVERIE a également déposé les autres marques suivantes : POLYJOULE , MICROJOULE